Conseil national

Bonjour,

Vous le savez certainement, le Conseil national du Mouvement Démocrate s'est réuni le 9 juillet dernier, en fin d'après-midi. Je remercie Chantal Portuese et Augustin Olivar, Conseillers nationaux, de m'avoir fait parvenir le compte-rendu de cette séance. Voici les principaux sujets évoqués :

Situation politique française par François Bayrou qui insiste sur quatre évènements d’actualité : la publication des résultats budgétaires de l’Etat, la tension des relations entre l’exécutif et l’armée, la situation du service public de l’audiovisuel et les critiques émises contre les grévistes.

Présentation du plan de campagne pour les élections européennes par Marielle de Sarnez.

Annonce d'une tournée nationale de François Bayrou, à raison de deux déplacements par semaine au sein des départements, dans un objectif de rencontre et de dialogue avec les adhérents et les citoyens.

Investitures aux élections sénatoriales.

Présentation des 16 Commissions nationales du Mouvement Démocrate par Corinne Lepage :

• Economie et finances
• Social et emploi
• Santé
• Environnement
• Durabilité et énergie
• Education, recherche et innovation, nouvelles technologies
• Logement et cadres de vie
• Institutions
• Justice et sécurité
• Immigration
• Défense
• Politique étrangère
• Média et communication
• Agriculture
• Culture et sports

Vous pouvez consulter l'intégralité de ce compte-rendu à l'adresse suivante :

Compte-rendu officiel du Conseil national du 9 juillet 2008

Je salue l'effort qui a été fait pour que chaque séance du Conseil national soit précédée d'une convocation avec ordre du jour et soit suivie d'un compte-rendu détaillé. Il me paraît nécessaire de poursuivre cette démarche et d'accroitre la transparence de fonctionnement de notre instance "parlementaire".

Ne faut-il pas publier les informations relatives à la présence effective des Conseillers nationaux ?
Ne faut-il pas publier la liste de présence de chaque séance du Conseil national ?

Personnellement j'éprouve un besoin impérieux de savoir comment nous sommes représentés...

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BGR : MoDem du Pays Basque (64)
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Vivons la MoDem attitude :

être capable de dire oui quand les décisions sont justes, vont dans la bonne direction
être capable de dire non et de se battre quand elles menacent d'être injustes ou d'aller dans la mauvaise direction

A propos des Jeunes démocrates

Bonjour,

Voici les résultats du scrutin qui a porté Franck Faveur à la présidence des Jeunes démocrates pour deux ans.

556 suffrages exprimés

284 voix soit 51,8% pour Franck FAVEUR
281 voix soit 53,1% pour la liste Engagés !

268 voix soit 48,2% pour Pierre BRAUN
261 voix soit 46,9% pour la liste Energie démocrate

Sont élus au Bureau national des Jeunes démocrates :

Liste Engagés!

01 - Alexandre LABARTHE
02 - Florence MEYNIER
03 - Johan ALCAIDE
04 - Jerome CHARRE
05 - Margaux GANDELON
06 - Olivier FELTEN
07 - Jerome POUWELS
08 - Thomas Mathieu PIERRE
09 - Maxime GALLEZOT
10 - Sandrine JULIEN
11 - Jerome BOULLE
12 - Clément LE RICOUSSE
13 - Lucie DESJARDINS
14 - François BOURGUIGNON
15 - Patrice CLEMENT
16 - Solange BRUYAS
17 - Quentin THEVENON
18 - Mathilde QUILLERE
19 - Arnaud JARDIN
20 - Sabrina ASSAYAG
21 - Jerome HOMMAIS

Liste Energie démocrate

22 - Medhi BENCHOUFI
23 - Delphine GALLIN
24 - Nicolas BOUCHER
25 - Nadia FALFOUL
26 - Cyril CHADE
27 - Dorothée FOLLIET
28 - Jean Pierre NORDMANN
29 - Delfyne SEMAVOINE
30 - Vincent CHAUVET

Quelques remarques :

Il est toujours plaisant de constater que la démocratie s'exerce sereinement et nous pouvons féliciter les Jeunes démocrate d'avoir procédé à une élection menée dans la dignité. Bravo aux élus. Je leur souhaite de trouver toutes les ressources nécessaires pour assumer la lourde charge qui est maintenant la leur.

Compte tenu de la faible participation et d'un écart extrêmement réduit entre les listes, j'espère que les vainqueurs sauront être à l'écoute de l'ensemble des Jeunes démocrates. A ce sujet, je trouve regrettable qu'un écart de 20 voix puisse aboutir à un écart de 12 élus !

Enfin, soyons tous vigilants pour que les Jeunes démocrates ne soient pas isolés au sein du Mouvement Démocrate. C'est ensemble que nous devons travailler en sachant allier l'entousiasme et l'expérience.

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Consultation des adhérents

Bonjour,

Dans un premier message, daté du 19 juin, je vous ai annoncé l'existence d'une motion déposée par Eric Julliard. Dans un deuxième message je vous ai cité des informations contradictoires sur la validation de cette motion. Voici le point de la situation.

Une nouvelle dépêche de l'AFP, publiée hier, donne les précisions suivantes :

Une contribution d'un adhérent du Mouvement Démocrate (MoDem), pour la consultation organisée au sein du parti entre la fin juin et le 10 juillet, a été déclarée "non recevable", et le seul texte en lice sera donc celui présenté par François Bayrou, a-t-on appris mardi auprès du MoDem.

Le comité de contrôle et de conciliation, réuni mardi, "a déclaré une seule motion recevable, celle de François Bayrou", a indiqué à l'AFP le président de ce comité, Philippe Arnaud. Eric Julliard, un adhérent du Val d'Oise de 49 ans, avait envoyé une contribution juste avant minuit vendredi, date limite de dépôt. Celle-ci "était accompagnée d'une liste de parrainages, mais pas signée comme le demandait le règlement", a indiqué M. Arnaud.

M. Julliard, interrogé par l'AFP, a qualifié cette décision de "désolante", jugeant que "la démocratie interne au sein du MoDem est largement perfectible". M. Bayrou, qui avait décidé d'organiser cette consultation après les municipales, en réaction à des contestations internes de sa stratégie, défend l'élaboration d'"un projet politique démocrate et indépendant".

Le vote des quelque 60.000 adhérents aura lieu par correspondance entre le 25 juin et le 10 juillet.

Comme je l'ai déjà écrit, il est indispensable de clarifier cette situation avant le vote qui doit intervenir dans les prochaines semaines. Les militants sont en droit d'être informés et je préférerais lire les explications des instances officielles et du dépositaire de cette motion sur le site du Mouvement Démocrate, plutôt qu'en épluchant les dépêches de l'AFP !

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Informations contradictoires

Bonjour,

Après une fête de la musique qui fait autant de bien pour les sens que pour le moral, je reprends mes activités habituelles, notamment celles de vigilance citoyenne et démocrate.

Jeudi dernier, je vous faisais part d'un projet de motion présenté au parrainage des adhérents par Eric Julliard :

Texte d'orientation concernant le cap, les règles et le destin du Mouvement Démocrate

Selon une dépêche de l'AFP, publiée vendredi soir, on pouvait supposer que cette motion n'avait pas recueilli le nombre de parrainages suffisant pour être présentée aux adhérents :

Un seul texte sur "l'orientation politique" du Mouvement Démocrate (MoDem) sera soumis au vote des adhérents organisé jusqu'au 10 juillet, présenté par le président du parti François Bayrou, a-t-on appris vendredi de sources MoDem.

Le député européen Thierry Cornillet, partisan d'une "renaissance de l'UDF", qui devait présenter une contribution, y a finalement renoncé, a-t-il annoncé dans un communiqué co-signé avec les sénateurs Yves Détraigne, Françoise Férat, Philippe Nogrix et Catherine Morin-Desailly.

"Les conditions même du scrutin, l'absence de campagne préalable, l'établissement de la liste électorale nous font craindre un verrouillage de cette consultation qui, de fait, n'aura pas grande signification", expliquent les signataires, tous membres du bureau exécutif du MoDem.

En revanche, M. Bayrou a comme prévu déposé un texte où il défend l'élaboration d'"un projet politique démocrate et indépendant".

"Si l'on veut porter le pluralisme, définir un projet nouveau, l'indépendance est la condition nécessaire", écrit-il dans ce texte qui sera soumis la semaine prochaine à la validation du Comité de contrôle et de conciliation du MoDem. "La cohésion et la solidarité à l'intérieur du mouvement le sont tout autant".

"Le projet de Nicolas Sarkozy est pour l'essentiel d'aligner la France sur le modèle dominant dans la globalisation", ajoute M. Bayrou. "Le Parti socialiste français, en proie à des affrontements de personnes et de courants, n'est pas parvenu à penser une alternative (...). Il revient donc à un courant nouveau", le MoDem, de "se mettre à la tâche" pour porter un "modèle humaniste pour le XXIème siècle".

Aucune autre contribution n'avait été déposée avant l'heure limite, vendredi en début de soirée, a-t-on indiqué au MoDem. Le vote des quelque 60.000 adhérents aura lieu par correspondance, entre le 25 juin et le 10 juillet.

M. Bayrou avait décidé d'organiser cette consultation après les municipales, en réaction à des contestations internes de sa stratégie.

Mais j'ai reçu des informations qui contredisent cette dépêche de l'AFP. Selon Claire Debeauche, Conseillère nationale de Basse-Normandie, le texte proposé par Eric Julliard a été "parrainé" et signé par 21 Conseillers nationaux. Il a été envoyé le vendredi 20 juin, par mail, à 23h48.

" J'ai cosigné un texte parvenu en temps au siège du MD, le 20 juin, avant 24 H, cosigné aussi par 21 conseillers nationaux. Même si je fais toute confiance au contenu de la contribution du président du Mouvement démocrate, qui sera seule proposée, retenue et soumise à la consultation des adhérents, je trouve un peu déroutant (voire agaçant) de ne pas prendre en compte les propositions et les participations des adhérents, d'autant plus postées avant minuit. "

Compte tenu de cette apparente contradiction, il est indispensable de clarifier la situation avant le vote qui doit intervenir dans les prochaines semaines. Je souhaite que le Mouvement Démocrate publie un communiqué précis qui lève toute ambiguïté sur ce sujet.

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Consultation des adhérents

Bonjour,

Au cours de sa conférence de presse du 14 avril dernier, François Bayrou avait annoncé une consultation des adhérents du Mouvement Démocrate sur le cap à suivre  :

Pour moi, les choses sont claires : je n’accepterai plus ni manœuvres internes, ni déstabilisation externe, ni le bazar. C’est vers nos adhérents que je me tourne. Il faut leur exposer clairement et nous le ferons, les données de la situation. Et il faut leur faire confiance pour trancher, pour fixer une fois pour toutes le cap et les règles, et donc le destin, de notre mouvement.

Conférence de presse du 14 avril 2008

Au cours de sa réunion du 8 juin, le Conseil national a arrêté le calendrier des opérations. Les contributions seront acceptées jusqu'au 20 juin pour une consultation par correspondance qui interviendra avant le le 10 juillet. 

J'ai trouvé hier, parmi mes messages, un projet de motion d'orientation concernant le cap, les règles et le destin du Mouvement Démocrate présenté au suffrage des adhérents par Eric Julliard. Plusieurs internautes ont déjà publié ce texte, notamment Marie-Laure :

Texte d'orientation concernant le cap, les règles et le destin du Mouvement Démocrate

Cette motion contient de nombreuses propositions que j'approuve. Elle en contient quelques-unes qui me satisfont moins. Mais l'important n'est pas là. L'important, c'est que chaque adhérent du Mouvement Démocrate puisse prendre connaissance de ce texte et puisse le soutenir s'il est conforme à ses propres convictions. A ce titre, je considère comme un devoir de relayer cette motion auprès de ceux qui me lisent. J'adopterai évidemment la même attitude pour toutes les motions qui seront portées à ma connaissance.

Pour qu'elle soit présentée aux adhérents, une motion doit être "parrainée" par au moins 5 membres du Bureau exécutif, ou 20 membres du Conseil national, ou 300 adhérents issus d'au moins 10 mouvements départementaux ou territoriaux différents.

Tout ça avant demain soir...

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Décisions du Conseil national

Bonjour,

Voici le relevé des décisions prises par le dernier Conseil national du 8 juin :

Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

Le Conseil national s’est réuni dimanche 8 juin à 15h à la Maison de la chimie.

- Conformément aux statuts, le conseil national s’est prononcé sur la stratégie à adopter pour les élections européennes de 2009. Le Mouvement Démocrate existe parce qu’il porte un projet de société différent des autres mouvements politiques. Cette originalité de notre projet, et en particulier du projet européen, justifie la présence de listes indépendantes aux élections européennes de 2009.

A l’unanimité, il a été décidé que le Mouvement démocrate présentera aux élections européennes de 2009 des listes autonomes pour un projet différent dans l’ensemble des circonscriptions.

- Il a tout approuvé la création par le Président du Mouvement démocrate de 6 vice-présidences et de fonctions de secrétaires nationaux du Mouvement démocrate (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’élection des membres du Comité de conciliation et de contrôle. Il a été proposé l’élection d’un CCC jusqu’au 31 décembre 2008. Devant le nombre de candidatures reçues, a également été décidée l’audition de l’ensemble des candidats dans la perspective de l’élection du CCC compétent à partir du 1er janvier 2009 (unanimité moins 8 voix contre).

- Sur proposition du Bureau exécutif, ont été élus membres du Comité de conciliation et de contrôle compétent jusqu’au 31 décembre 2008 : Philippe ARNAUD, Denis BADRE, Didier BARIANI, Fabienne FAURE, François FLORES, Olivier HENNO, Danielle JEANNE, François-Xavier de PERETTI et Claude RAMBAUD. Suppléants : Séverine de COMPREIGNAC, Kévin IZORCE, Agnès SINDOU-FAURIE (unanimité moins 9 voix contre et 5 abstentions).

- Gilles ARTIGUES a été élu Médiateur des adhérents (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’audition des candidats au poste de secrétaire du Conseil national, puis à leur élection au scrutin secret. Voici les résultats du scrutin :

Nombre de votants : 151
Blancs et nuls : 7
Suffrages exprimés : 144

Céline ALLEAUME : 79 voix
Jean-Eric BRANAA : 27 voix
Jérôme CHARRE : 29 voix
Rémy DAILLET-WIEDEMANN : 15 voix
Nadia FALFOUL : 36 voix
Edith GUCCINI  : 53 voix
Roland MACHENAUD : 37 voix
Christophe MADROLLE : 59 voix
Jérôme SOURISSEAU : 44 voix
Nathalie TOURNE : 26 voix

Ont été proclamé élus : Céline ALLEAUME, Christophe MADROLLE et Edith GUCCINI.

- Le Conseil national a ensuite établi un calendrier pour la consultation des adhérents décidée par François Bayrou. Les textes devront être établis avant le 20 juin, pour diffusion aux adhérents dans la semaine qui suit. Le vote devra avoir lieu avant le 10 juillet. Le Comité de conciliation et de contrôle publiera les résultats de la consultation.

- En application de l’article 17 du règlement intérieur, le Conseil national a voté les 2 résolutions suivantes :

Résolution 1

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe au samedi 27 septembre 2008 la date des élections dans chaque département pour :
 - la présidence départementale,
 - le conseil départemental,
 - la conférence nationale.
Le Conseil national confie au Comité de conciliation et de contrôle la coordination de ces élections.

Résolution 2

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe comme suit la procédure d’adoption des règlements intérieurs départementaux :
 - Les instances départementales provisoires adoptent le règlement intérieur départemental avant le 30 juin 2008 ;
 - Le règlement intérieur départemental est ensuite transmis au Comité de conciliation et de contrôle qui vérifie sa conformité au règlement intérieur national dans la semaine qui suit sa réception ;
 - Les instances départementales provisoires peuvent saisir pour avis le comité de conciliation et de contrôle préalablement à l’adoption du règlement intérieur départemental.

Merci à Augustin Olivar de m'avoir communiqué ce compte rendu aussi rapidement.

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Conseil national

Bonjour,

Le Conseil national du Mouvement Démocrate qui devait se réunir aujourd'hui se réunira demain entre 14 et 16 heures, après la Convention sur l'Europe et au même endroit, c'est à dire à la Maison de la Chimie, 28 rue Saint Dominique, Paris 7ème.

L'ordre du jour initial était le suivant :

• Approbation de la création par le Président du Mouvement démocrate de fonctions ou postes utiles à la bonne organisation du Mouvement démocrate (article 11 des Statuts)
• Election des membres du Comité de conciliation et de contrôle (article 7 du Règlement intérieur)
• Election du Médiateur des adhérents (article 8 du Règlement intérieur)
• Election du Secrétariat du Conseil national (article 15 du Règlement intérieur)
• Examen du calendrier européen
• Débat de politique générale
• Questions diverses

Je ne sais pas si cet ordre du jour a été maintenu... 

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Règlement intérieur

Bonjour,

Le Règlement intérieur du Mouvement Démocrate amendé et adopté par le Conseil national est désormais publié dans son intégralité sur le site du Mouvement Démocrate :

Règlement intérieur provisoire

Le texte définitif sera adopté par la prochaine Conférence nationale.

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Fédération Internet

Bonjour,

Voici le texte final de l'article 5 du Règlement intérieur relatif à notre réseau Internet et adopté ce matin par le Conseil national du Mouvement Démocrate :

La fédération internet du mouvement démocrate est un espace d’engagement et de débat. Cette fédération ne se substitue pas aux mouvements départementaux. Ses objectifs sont définis comme suit : contribuer aux débats d’idée et d’actualité, permettre une meilleure communication et participation, donner à chacun des membres qui s’y rattache les informations et les argumentaires nécessaires à son engagement.

Cette fédération est placée sous la responsabilité d’un comité de modérateurs choisi parmi les responsables Internet des Mouvements départementaux et désigné par le Conseil national pour une durée de six mois. Tout adhérent qui participe à la fédération internet est en même temps rattaché à un mouvement départemental ou territorial.

Le réseau Internet se dote d’une charte Internet qui définira l’utilisation du logo et des attributs de marque du Mouvement démocrate et obligera toute intervention à être signée du nom patronymique de son auteur.

A la première lecture, je ne vois que le dernier paragraphe comme nouveauté, mais c'est un amendement d'une portée considérable que je livre à votre réflexion...

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Collège des élus

Bonjour,

Voici la liste complète des élus au collège des élus du Conseil national du Mouvement Démocrate qui comprend :

• 10 représentants des Conseillers régionaux (et 5 suppléants),
• 10 représentants des Conseillers généraux (et 5 suppléants),
• 15 représentants des Maires et Présidents d'EPCI (et 10 suppléants),
• 15 représentants des Conseillers municipaux et adjoints (et 10 suppléants).

Conseillers régionaux

Titulaires

Jean-Jacques BELEZY
Anne-Marie CROLAIS
Elisabeth DELORME-BLAIZOT
Marc FESNEAU
Sophie JACQUEST
Danièle JEANNE
Isabelle LE BAL
France MATHIEU
Josette SETTELEN
Odile UHLRICH-MALLET

Suppléants

Fabrice LOHER
Jean-Charles PARIS
Antoine DUPIN
Jacques RICHIR
Denis CHAMBE

Conseillers généraux

Titulaires

Jean-Jacques LASSERRE
Jean-Marc LECERF
Jean LIPP
Marie-Hélène MILLET
Marc SAINT DENIS
Denise SAINT PE
Juliette SEGUELA
Jean SELLIER
Rodolphe THOMAS
Dany WATTEBLED

Suppléants

André ARRIBES
Jean CALVET
Bruno DUVERGE
Xavier LORIAUD
François PEGON

Maires et Présidents d'EPCI

Titulaires

Vanik BERBERIAN
Jean-Luc CHAPON
Hervé CHEVREAU
Roland CRIMIER
Dany KOCHER
Pascal LANDREAT
Grégoire LE BLOND
Nicolas LEBAS
André LESVEN
Danièle MEYER
Philippe MEYNARD
Colette SCOTT
Monique SEMAVOINE
Jérôme SOURISSEAU
Agnès THIBAULT

Suppléants

Jean-François VIGIER
Thierry ALLONAS
Thierry PINOT
Patrick SEPTIERS
Philippe CHANOVE
Dominique DHUMEAUX
Laurent GROS
Yves PORTEIX
Jean-Marie DAURES
Guy MESSAGER

Adjoints et conseillers municipaux

Titulaires

Homaudon ALIPOUR
Erwan BALANANT
Violette BARANDA-SERGENT
Anne COLLOT
Nelly DAUSSE
Yolande DUCOURNAU
Christophe GINISTY
Kévin IZORCE
Brigitte KARYTA
Alexandrine LECLERC
Cécile MERCIER
Caroline OLLIVRO
Marie-Claire POZZOLI BOYER
Arnaud TANQUEREL
Michel VEUNAC

Suppléants

François DESEILLE
Agnès CHAMBARET
Eric DELHAYE
Véronique AGUILAR
Patrick BINET
Arnaud LE PIOUF
Anne-Myriam DOUCHEMENT
Anne BUSSIERE
Eric MIELKE
Michel BANCAL

J'ai noté la présence d'au moins trois Conseillers titulaires représentants des Pyrénées-Atlantiques et du Pays Basque.

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