10 affirmations accablantes

Bonjour,

Voici une synthèse de quelques articles de presse relatant l'affaire la plus navrante de l'été, celle que Le Nouvel Obs, Le Monde, RTL et la plupart des médias ont largement commentée :

L'affaire Tapie

Qui a sauvé Bernard Tapie d'une faillite inévitable ? Nicolas Sarkozy, qui le faisait recevoir par son ami Brice Hortefeux lorsqu'il était Ministre de l'Economie ? Jean-Louis Borloo, qui fut son avocat des premiers jours et n'a jamais rompu les ponts ? Ou encore Christine Lagarde, la titulaire de Bercy, qui a permis à Bernard Tapie de bénéficier d'un sauvetage inespéré ? Un "tribunal arbitral" a en effet tranché, le 11 juillet dernier, la querelle financière entre le Crédit Lyonnais et l'homme d'affaires qui accuse la banque de l'avoir roulé, en 1993, lors de la vente d'Adidas. Ce "tribunal" a décidé d'octroyer 285 millions d'Euros à Bernard Tapie : 240 millions d'indemnité, plus 45 millions de dommages et intérêts. Voilà pour le montant officiel. En réalité, l'ex-patron de l'OM devrait recevoir une somme de 400 millions. Le "tribunal" a ajouté les intérêts qu'aurait rapportés l'indemnité si elle avait été placée depuis le début des hostilités judiciaires, en 1994, soit 111 millions d'euros, selon Bercy. Au final, cela fait environ 400 millions ! Tapie assure : "Il me restera entre 20 et 22 millions d'Euros" seulement, après impôts et remboursement des dettes. Impossible de vérifier aujourd'hui. Mais "la sévérité de la sentence nous stupéfie", explique un représentant de l'Etat.

Première surprise : c'est une indemnité énorme, qu'aucune décision de justice ne lui avait jamais donnée. C'est même le triple de la somme la plus favorable accordée par un jugement en Cour d'appel, il y a trois ans. Deuxième surprise : ce verdict prend le contre-pied de la décision d'octobre 2006 de la Cour de cassation. Celle-ci avait en effet conclu, en assemblée plénière, que Bernard Tapie n'avait droit à aucun dédommagement !

Comment est-il possible que la plus haute juridiction du pays soit ainsi déjugée ? Tout simplement parce que cet arbitrage doit peu au droit et beaucoup à la politique. Ce "tribunal arbitral" n'est pas un vrai tribunal. Ce n'est pas une juridiction officielle, mais une instance privée, choisie par le Gouvernement et Bernard Tapie à l'automne dernier. Une commission composée de trois "papys" qui cumulent deux cent quarante printemps à eux trois : Pierre Mazeaud (78 ans), ancien président du Conseil constitutionnel ; l'avocat Jean-Denis Bredin (79 ans), ancien, comme Bernard Tapie, des radicaux de gauche ; et enfin, un ancien président de Cour d'appel, Pierre Estoup (81 ans), la véritable cheville ouvrière. Pour ce travail, ces ex-vedettes du barreau et de la politique ont d'ailleurs été rémunérées plus d'un million d'Euros. Et elles ont pris le contrepied de la Cour de cassation, offrant la délivrance à Bernard Tapie. "On a dessaisi la Justice de la République au profit d'une justice privée", fulmine un haut fonctionnaire. Cette sentence ne doit, en théorie, pas être rendue publique. Et en plus elle n'est pas susceptible d'appel, sauf si on peut démontrer que les arbitres du "tribunal" n'ont pas respecté leur mandat ! Pour l'instant, Christine Lagarde semble s'en satisfaire. François Bayrou, le leader du MoDem, crie au scandale : "A l'encontre de toutes les règles qui veulent que l'Etat ne puisse s'en remettre qu'à des décisions de justice, on a mis en place un dispositif qui va permettre à Tapie de toucher des centaines de millions d'Euros sur le dos des contribuables." Exact. Mais ce n'est que le dernier acte d'une série de coups de pouce de l'Etat en faveur de Tapie au détriment de finances publiques pourtant exsangues.

Les faits

L'affaire Adidas débute fin 1992. Bernard Tapie, alors Ministre du Gouvernement de Pierre Bérégovoy, désire céder son groupe pour se lancer totalement dans la politique. Il veut vendre sa participation dans Adidas, très mal en point. Il a lui-même fixé le prix à 320 millions d'Euros et chargé le Crédit Lyonnais de l'opération. Le britannique Pentland, un moment intéressé, se récuse. Personne n'en veut. C'est l'hallali. Les banques allemandes menacent de couper les crédits. "Nous ne trouvions pas d'acheteurs, se souvient un des responsables de la banque de l'époque. Bernard Tapie, inquiet, m'appelait régulièrement. Il m'avait même dit plusieurs fois : Mais pourquoi le Lyonnais ne me rachète pas Adidas ?" Un acquéreur finit par se présenter : l'homme d'affaires Robert Louis-Dreyfus. Mais celui-ci refuse de discuter avec Bernard Tapie en direct. Les négociations se terminent en février 1993. Robert Louis-Dreyfus ne veut courir aucun risque. Il acquiert 15% d'Adidas seulement. Le reste est repris par le Lyonnais, les AGF, des fonds d'investissement et Gilberte Beaux, le bras droit de Bernard Tapie. Le montage est compliqué. Primo : les acheteurs sont financés par un prêt du Lyonnais à... 0,5%. Secundo : si Adidas ne se redresse pas, la banque publique assume les risques. Tertio : si Adidas se rétablit, Robert Louis-Dreyfus a la possibilité de racheter les parts des autres actionnaires. En contrepartie, le Lyonnais récupérera une part des gains éventuels. Bernard Tapie, satisfait, déclare à l'époque : "Le prix est bon". A l'Assemblée nationale, la droite se déchaîne et dénonce le soutien financier de deux sociétés publiques (le Lyonnais et les AGF) à Bernard Tapie, Ministre de la Ville de Pierre Bérégovoy. Une commission d'enquête parlementaire est créée.

Mais Robert Louis-Dreyfus redresse vite Adidas. Il finira par revendre l'entreprise avec un gain énorme, partagé avec le Lyonnais. Du coup, Monsieur Tapie se réveille. Il assure qu'on l'a floué et qu'il ignorait les détails du schéma financier. "Une banque ne peut pas être chargée de vendre une société, financer l'acquéreur et partager la plus-value", accuse Me Lantourne, son avocat. Le Lyonnais, chargé de la vente, a en effet masqué une partie des opérations au travers d'un montage financier opaque faisant intervenir des sociétés offshore. Durant une douzaine d'années, les jugements se succèdent, souvent favorables à Bernard Tapie. Puis, en octobre 2006, la Cour de cassation tranche. La gestion de l'opération Adidas par le Lyonnais n'est pas sans zones d'ombre, mais rien ne justifie de la condamner lourdement. C'est la catastrophe pour Bernard Tapie. "Notre jugement lui laissait peu de marge", se souvient un magistrat de la Cour. Selon la procédure légale, il faut alors saisir un autre tribunal, la cour de renvoi, qui ne peut s'écarter de la décision de la Cour de cassation.

Bernard Tapie dans les cordes ? Non. C'est alors que les locataires de Bercy, Thierry Breton puis Christine Lagarde, vont intervenir. En premier lieu, le combatif Jean-Pierre Aubert, le patron du CDR, l'organisme chargé de gérer les actifs douteux du Crédit Lyonnais doit quitter ses fonctions. Or c'est le CDR qui mène la bataille contre Bernard Tapie. Au dernier moment, Thierry Breton désigne Jean-François Rocchi, un fonctionnaire politique "proche de Sarkozy", selon un des membres du conseil du CDR. Puis Rocchi prend un nouveau cabinet d'avocats, August et Debouzy, en plus de Me Martel, qui suivait l'affaire Adidas depuis des années et en connaissait tous les méandres. Un autre patron du CDR, un autre avocat... Malgré les avis négatifs de certains conseils, Rocchi et le cabinet August et Debouzy décident de ne pas attendre la dernière décision de justice, celle de la cour de renvoi, qui aurait été forcément en leur faveur. Jean-François Rocchi, avec la bénédiction de Christine Lagarde, la Ministre de l'Economie, pourtant elle-même avocate, décide de confier le dossier à un "tribunal arbitral", c'est-à-dire une instance composée de trois arbitres. "Je ne comprends pas que le CDR abandonne une position qui lui était favorable", s'étonne alors un magistrat de la Cour de cassation.

Le résultat, assorti d'une sanction historique, annoncé discrètement juste avant le long week-end du 14 juillet, est dramatique pour le CDR, donc pour le contribuable. Combien touchera réellement Bernard Tapie ? "Il est trop tôt pour donner un chiffre précis", déclare son avocat, Me Lantourne. Selon Bercy, Bernard Tapie doit rembourser 163 millions au CDR, auxquels il faut ajouter "130 millions d'Euros de dettes fiscales et sociales", selon les calculs d'un proche de Christine Lagarde. Mais le montant total ne sera connu que le 24 juillet. Au total, cela ferait donc 290 millions qui reviendront dans les caisses de l'Etat. Il y a d'autres frais, dont le montant n'est pas divulgué. Outre son hôtel particulier avec parc, au centre de Paris, près de Saint-Germain des Prés, qu'il n'a pas cessé d'habiter, l'ancien Ministre devrait conserver une somme énorme. Pas mal pour la revente d'une société qu'il avait laissée en perte. Bernard Tapie sort blanchi par ces trois vieux messieurs.

Les commentaires

Interrogé sur RTL jeudi 17 juillet, François Bayrou s'en est pris violemment à la décision du "tribunal arbitral" qui a condamné le CDR à verser 285 millions d'Euros à Bernard Tapie. Il a également dénoncé des "protections au plus haut niveau", rappelant que Bernard Tapie avait apporté son soutien à Nicolas Sarkozy lors de la présidentielle. "Chaque fois que Nicolas Sarkozy a été soit au Ministère des Finances, soit à la Présidence de la République, comme par hasard des protections se sont déclenchées à l'endroit de Bernard Tapie", a affirmé François Bayrou.

Le président du Mouvement Démocrate a parlé d'une "opération d'intoxication", prise "sans décision de justice", ajoutant que "cette somme ce n'est pas le Crédit Lyonnais qui va la payer, c'est le contribuable". Pour François Bayrou ce verdict est scandaleux car la somme allouée à l'ancien homme d'affaires "représente la totalité de tous les salaires annuels des 15.000 postes d'enseignants français qui vont être supprimés l'année prochaine" ou "l'effacement de déficit de l'hôpital public en France". "On a voulu mettre en place des arbitres qui sont des personnes privées, d'ailleurs lourdement dédommagées, pour éviter la décision de justice dont on savait qu'elle serait défavorable à Bernard Tapie", a-t-il affirmé. "Il y a toujours eu des aventuriers qui jouent avec les banques et avec le fisc pour essayer de faire fortune, c'est la responsabilité de l'Etat de l'empêcher" a expliqué François Bayrou, qui dit ne pas en vouloir "personnellement" à l'ancien président de l'OM.

"On donne 45 millions d'Euros à Tapie pour préjudice moral, et il suffit de regarder le pedigree de Tapie, comme on dit pour les chevaux, pour avoir une idée de ce que moral en l'occurrence signifie" alors qu'en comparaison pour "une personne victime du cancer de l'amiante on donne 45 000 Euros", s'est-il insurgé. Pour François Bayrou, Bernard Tapie "n'a pas des dettes à cause de cette affaire Adidas", mais "en raison d'affaires multiples et antérieures : l'affaire du Phocéa, l'affaire Testut, des fraudes fiscales pour lesquelles il a été condamné par millions et millions d'Euros". Le fondateur du MoDem a déclaré que Bernard Tapie "va avec cette somme être parmi les grandes fortunes françaises et pendant ce temps les pauvres gens on les conduit au désespoir et on les pressure". Il réclame "une commission d'enquête parlementaire qui accepte d'aller regarder quel est l'enchaînement de décisions qui a conduit à écarter la justice et à la remplacer dans des conditions aussi controversées par des arbitres entre guillemets".

La colère de François Bayrou dans l'affaire Bernard Tapie

Interrogé dans Le Monde du 22 juillet, Bernard Tapie a rétorqué : "Bayrou, la seule chose qu'il sait faire, c'est répéter qu'il est un martyr, que les médias et les puissances d'argent ne l'aiment pas, que tout le monde est à mettre dans le même sac et qu'il se battra seul contre tous. C'est la même posture populiste que Le Pen, sans les idées. Du Le Pen propre".

Voici la dernière réponse de François Bayrou publiée également dans Le Monde daté d'aujourd'hui :

Les insultes proférées par M. Tapie à mon encontre (on comprend bien pourquoi) ne changeront rien aux dix affirmations suivantes, qui permettront à chacun de se faire une opinion.

1) Si M. Tapie a gain de cause, c'est le contribuable qui va payer. Le CDR (consortium de réalisation), structure destinée à liquider les actifs douteux du Crédit Lyonnais, dont la quasi-totalité des activités ont cessé au 31 décembre 2006, n'a aucune autonomie financière. Son financement est assuré par l'EPFR (établissement public de financement et de restructuration), alimenté par les crédits budgétaires de l'Etat, donc par le contribuable.

2) Il n'y a pas eu de décision de justice. C'est une décision politique. La procédure d'arbitrage est une procédure privée destinée au monde des affaires. Qand les intérêts de l'Etat et du contribuable sont en jeu, c'est un principe absolu du droit que l'arbitrage est interdit ; seules les juridictions instaurées par la loi sont compétentes.

3) Les principes de l'Etat de droit sont foulés aux pieds. C'est par crainte de décisions de justice défavorables à M.Tapie que le sommet de l'Etat a imposé une telle procédure d'arbitrage, sans appel possible. La seule décision favorable à M.Tapie a été cassée en des termes d'une dureté inhabituelle par la Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, réunie exceptionnellement en formation plénière, sous la présidence de son premier président. Que l'Etat ait pu décider de renoncer à un tel avantage juridique et moral est sans précédent. Il faut noter qu'un autre principe général du droit est mis en cause : il ne peut y avoir de justice que contradictoire, or M. Tapie a été entendu, mais pas ses contradicteurs, ni Jean Peyrelevade qui a redressé le Crédit Lyonnais, ni Jean-Pierre Aubert, président du CDR, jusqu'à la clôture de ses activités.

4) Dans la vente d'Adidas, M. Tapie n'a pas été perdant, il a été gagnant. D'ailleurs, c'est lui-même qui a fixé le prix de vente. Adidas a été acheté en 1990 avec un prêt à court terme de 1,6milliard de francs, à échéance en 1992. A cette date, l'entreprise mal gérée est en situation dramatique. Ne pouvant assurer son échéance, M. Tapie, ancien et bientôt nouveau Ministre de la ville, décide alors de la vendre. Il cherche à en obtenir 2 milliards de francs mais l'acheteur (Pentland), découvrant l'étendue des dégâts, retire son offre. C'est alors que M. Tapie donne mandat à la banque de vendre l'entreprise, pour une somme d'un peu plus de 2 milliards de francs qu'il a lui-même fixée. Opération qui lui rapportera au total, si l'on en croit une expertise et une ordonnance judiciaire de l'époque, la somme de 200 millions de francs.

5) L'Etat va prendre à sa charge les dettes de M. Tapie. Contrairement à ce qui est répété en boucle, l'Etat ne va rien récupérer de ses créances. C'est lui qui va payer pour les dettes du groupe Tapie, totalement extérieures à l'affaire Adidas, et qui n'ont jamais été honorées. En particulier, le groupe de M.Tapie a depuis des années des millions de dettes fiscales et sociales vis-à-vis de l'Etat et de l'Urssaf. "Qui paye ses dettes s'enrichit." Ici, c'est l'Etat qui paye les dettes de M. Tapie et celui-ci qui s'enrichit.

6) 285 millions d'Euros, c'est l'équivalent de la totalité des salaires annuels des 11 000 postes d'enseignants supprimés cette année. C'est une somme tellement astronomique que le citoyen ne peut pas s'en faire une idée. Traduite en salaires d'enseignant, c'est plus de 11 000 postes à l'année. Si on y adjoint les intérêts, on atteint 400 millions, cela représente une somme suffisante pour effacer l'essentiel du déficit des hôpitaux publics du pays.

7) 45 millions pour "préjudice moral", c'est une insulte. A l'intérieur de cette addition, les 45 millions d'Euros pour "préjudice moral" (le mot ne manque pas de sel) sont une insulte pour le citoyen. Quelques comparaisons pour en prendre la mesure : cette somme est l'équivalent de 4 000 années de travail au SMIC. Et l'indemnité moyenne pour une veuve après la mort d'un conjoint victime de l'amiante est de 45 000 Euros, soit mille fois moins.

8) Tout était fait pour que l'affaire passe inaperçue. La décision d'arbitrage, dont le principe avait été décidé en catimini, largement orientée à l'avance par des montants d'indemnisation définis noir sur blanc, a été annoncée à un moment bien choisi : le vendredi soir ouvrant le week-end du 14 juillet à 17h30, pour que toutes les procédures soient entérinées avant le 15 août.

9) Pendant ce temps, on pressure les pauvres gens jusqu'au dernier centime. On va supprimer les allocations aux chômeurs qui refuseront un emploi trop éloigné de chez eux ou sous-payé. Je connais une jeune femme qui a été contrainte de rembourser une année de RMI parce qu'elle avait fait quelques heures de ménage sans les déclarer. Les faibles sont sans défense, mais le pouvoir enrichit avec complaisance ses affidés.

10) Le problème, ce n'est pas M. Tapie, c'est l'Etat et ceux qui sont à sa tête. Il y a toujours eu, il y aura toujours, des aventuriers qui se jouent des banques, du fisc, de la loi. Mais en principe l'Etat est là pour faire respecter les règles de droit et l'argent public. Ici, au contraire par le fait du prince, parce qu'il s'agit de soutiens ou de complices dans un certain nombre d'opérations politiques, passées, présentes ou à venir, l'Etat protège et enrichit ceux qui se moquent de sa loi. Le message est clair : sous ce régime, "qui n'est pas avec moi est contre moi", et qui est avec moi est protégé et peut sabler le champagne. L'affaire Tapie donne la mesure de l'abaissement de l'Etat.

Face à une collusion de plus en plus insoutenable, la séparation des pouvoirs, exécutif, législatif, judiciaire, économique et médiatique est une impérieuse nécessité. il ne suffit plus de le dire, il faut maintenant l'imposer, par tous les moyens !

A+

BGR : MoDem du Pays Basque (64)
http://bgr.hautetfort.com

Vivons la MoDem attitude :

être capable de dire oui quand les décisions sont justes, vont dans la bonne direction
être capable de dire non et de se battre quand elles menacent d'être injustes ou d'aller dans la mauvaise direction